Données personnelles

Numéro de déclaration NS n°48 : 2014218 v 0

 

Savonnerie L'Essentielle / Christelle Sibuet

Pour la finalité suivante : 

Gestion des achats en ligne de notre clientèle

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Le Responsable de l'entreprise

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Responsable Christelle Sibuet Artisan Savonnier
 

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Lois directement applicables:
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
  • Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
  • Code général des impôts : art. 286 ter
  • Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
  • Conformément aux dispositions de l'article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site www.savonneriesavoie.fr est un support de communication officiel de la Savonnerie L'essentielle, Christelle Sibuet, sous le numéro SIREN 512 330 051 00016, 
Code APE 2041Z, immatriculée au RM de Chambéry sous le n° 512330051RM73.

Le directeur de la publication et responsable de la rédaction du site est Christelle Sibuet en qualité de responsable d'entreprise.

Cette entreprise n'est pas assujetti à la TVA art. 293B du CGI.

 

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  • Les  photos sont la propriété de Christelle Sibuet.
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